L'Astre Tyran

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La popularité de Serenno remonte à près de 6000 ans en arrière lorsque de hautes lignées du Noyau se sont installées sur cette planète. Ayant réussi à conserver leurs titres et leurs territoires, les nombreux comtes présent sur Serenno ont formé de puissants conglomérats. Aujourd'hui, Serenno est la capitale de l'Empire de Zsinj.
Gouvernement : Empire
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By Harlon Astellan
#27008
Dans un second temps, les systèmes de taxation populaire mais surtout celui des entreprises allaient changer drastiquement. Le contexte de galactisation avait noyé le Sur-Secteur Hydien dans un flot d'entreprises venus des quatres coins de la Galaxie. Certains petits malins étaient même parfois surpris à acheter du matériel à bas prix à la Nouvelle République, au lieu de privilégier la qualité supérieure des produits impériaux. Une sorte de trahison idéologique pour les travailleurs honnêtes de l'Empire, à qui l'ont préférait les travailleurs illégaux détachés des régions neutres et ennemies.

Pourquoi acheter un produit de la Fédération quand on pouvait produire un produit de meilleur qualité dans l'Empire, produits qui fournissaient travail et stabilité à l'Empire ?

Harlon allait faire de la délocalisation un combat personnel. Et ce avec un système de taxation très clair :



Taxes sur les Entreprises


Taxes sur l'implantation et l'embauche
        • Toute entreprise décidant d'installer son siège social Galactique dans l'Etat Hydien se verra exempté de taxes durant sa première année d'exploitation.
        • Toute embauche de travailleur possédant la nationnalité d'une planète de l'Etat Hydien sera sanctionnée d'une prime à l'embauche correspondant à un dixième de salaire brut au profit de l'entreprise.
        • Les Très Petites Entreprises ( TPE ) et Petites à Moyennes Entreprises ( PME ) seront elle exonérées de taxes durant les deux premières années d'exploitation.

Taxes salariales et sur les bénéfices
        • Afin de relancer la compétitivité et l'emploi, l'Etat Hydien diminuera les taxes salariales d'un tiers, dans n'importe quelle entreprise.
        • Les taxes sur les recettes à destination de l'Etat Hydien passent de 10% à 7% dès à présent.
        • Les taxes dites "populaires" qu'était la Taxe sur la Valeur Ajoutée, et bientôt les différents substituts de cette dernière, sont inapplicables aux entreprises de l'Etat Hydien.

Conditions d'obtention des allègements des taxes
        • Pour revendiquer une seule des avantages décrits plus haut, un respect intégral des règles suivantes est requis.
        • L'entreprise, ou le groupe auquel appartient l'entreprise ne doit pas possèder plus de 10% de ses infrastructures en dehors de l'Empire.
        • L'entreprise, ou le groupe auquel appartient l'entreprise ne doit pas embaucher plus de 5% de ses employés en dehors de l'Empire. Les travailleurs détachés et les free-lance sont également concernés.
        • L'entreprise, ou le groupe auquel appartient l'entreprise ne doit pas pratiquer le travail au noir pour aucun corps de métier, ou pour aucune activité apportant un bénéfice quelconque au groupe ou à l'entreprise.
        • L'entreprise, ou le groupe auquel appartient l'entreprise ne doit jamais avoir été engagé dans une procédure menée par l'Armée Impériale, la Marine Impériale, les Renseignements Impériaux ou le Bureau de la Sécurité Impériale.
        • L'entreprise, ou le groupe auquel appartient l'entreprise ne doit pas importer de matériel fabriqué, transformé ou vendu dans une région étrangère à l'Empire.
        • L'entreprise, ou le groupe auquel appartient l'entreprise verra l'ensemble des taxations majorées de 20% à tout niveau si une de ces conditions n'est pas respectée.
        • Si l'entreprise, ou le groupe auquel appartient l'entreprise refuse de payer les taxes supplémentaires liées au protectionnisme économique, l'entreprise ou le groupe auquel appartient l'entreprise devra être sanctionné par une remise des éléments dissidents aux autorités compétentes, en l'occurence le Bureau de la Sécurité Impériale. Tout bien social, matériel et immatériel sera également saisi par l'Etat Hydien et la direction dissoute et remplacée par des représentants de l'Etat Hydien.



Taxes populaires


Taxes populaires I
        • La Taxe Foncière est définitivement supprimée.
        • Elle sera remplacée par une Taxe Préfectorale, calculée selon les ressources des foyers pour une participation active dans les activités régionales d'une zone étendue de la planète.
        • Un Impôt général planétaire d'une valeur symbolique correspondant à 5% des revenus annuels sera également demandé.

Taxes populaires II
        • La Taxe sur la valeur ajoutée ( TVA ) établie à 20% du prix total d'un produit ou service est abolie.
        • Elle sera remplacée par 3 Taxes distinctes selon la nature de l'achat.
        • La Taxe sur les Produits de Première Nécessité ( TPPN ) portant sur les denrées alimentaires, les carburants et sur l'électricité correspondra à 5% du prix d'achat total.
        • La Taxe sur les Services ( TS ) portant sur les demandes d'interventions d'ouvriers spécialisés pour la pose ou l'entretien correspondra à 15% du prix d'achat total.
        • La Taxe sur les Produits de Confort ( TPC ) portant sur le reste des denrées hors TPPN correspondra à 20% du prix d'achat total.
        • L'Impôt sur la Fortune ( ISF ) ne portera plus sur le patrimoine global mais sur les richesses bancaires et sur les titres de propriété.
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