- sam. 13 sept. 2014 12:13
#13703
Maya avait prit la parole dans l'hémicycle sectoriel des Colonies du Nord. Elle dirigeait aujourd'hui cette assemblée forte de sept cent représentant. Sa voix se posa, sûre d'elle et déterminé à faire adopter sa proposition.
« Mesdames, messieurs. Si j'ai réuni aujourd'hui le conseil dans son entièreté, c'est pour vous soumettre le plan de relance de notre secteur. Comme vous le savez, le rapport Freitler, divulguer il y a quelques semaines, nous a permis d'orienter nos recherches. »
La jeune femme vêtu de sa longue robe blanche et bleue fit une pause. Face à elle, les sept cent conseillés planétaires des Colonies du Nord la regarder et attendait la suite avec attention.
« Ainsi le rapport rappeler l'importance de l'investissement et du redressement de l'économie de notre secteur. A ce titre, la planète Chazwa fut pour nous un véritable laboratoire en la matière. Après des investissements et des assouplissement financiers, nous sommes en mesure de tirer de nombreux enseignement du biopole.
Bien. La première mesure du plan de relance concerne une exonération d’impôt pour les entreprises investissant dans notre secteur. Cette exonération prends la forme d'un pourcentage de la somme investis repartit sur 24 mois. Je vous invites à consulter l'holo-document qui est dés maintenant à votre disposition... »
Plan de Relance des Colonies du Nord
I] Relance économique
Résumé de la première partie :
« Mesdames, messieurs. Si j'ai réuni aujourd'hui le conseil dans son entièreté, c'est pour vous soumettre le plan de relance de notre secteur. Comme vous le savez, le rapport Freitler, divulguer il y a quelques semaines, nous a permis d'orienter nos recherches. »
La jeune femme vêtu de sa longue robe blanche et bleue fit une pause. Face à elle, les sept cent conseillés planétaires des Colonies du Nord la regarder et attendait la suite avec attention.
« Ainsi le rapport rappeler l'importance de l'investissement et du redressement de l'économie de notre secteur. A ce titre, la planète Chazwa fut pour nous un véritable laboratoire en la matière. Après des investissements et des assouplissement financiers, nous sommes en mesure de tirer de nombreux enseignement du biopole.
Bien. La première mesure du plan de relance concerne une exonération d’impôt pour les entreprises investissant dans notre secteur. Cette exonération prends la forme d'un pourcentage de la somme investis repartit sur 24 mois. Je vous invites à consulter l'holo-document qui est dés maintenant à votre disposition... »
I] Relance économique
- 1) Dispositif d'exonération d’impôt sur investissement (DE2I)
Établissement d'une exonération d'impôt égale à un pourcentage de l'investissement effectué dans les Colonies du Nord. Cette exonération est réparti sur un total de 24 mois. Il est effectif sans minima ou maxima d'investissement et quelque soit la planète ou l'investissement est effectué.- a. Zone de développement économique (Cas Général)
Cette zone concerne toute les planètes exclues des autres zonne. Il s'agit du cas général de l'application du DE2I. Dans cette zone, les taux d'exonérations sont les suivant :
¤ 75% de l'investissement pour les investisseurs étrangers
¤ 100% de l'investissement pour les investisseurs des Colonies - b. Zone de redressement économique
Cette deuxième zone concentre les puissances économiques détruites par la guerre. Elle regroupe les planètes suivantes : Chandrila, Castell, Balmorra, Commenor, Onderon et Manaan. Dans ce groupe, les taux sont plus élevés :
¤ 95% de l'investissement pour les investisseurs étrangers
¤ 115% de l'investissement pour les investisseurs des Colonies - c. Zone de création économique
Cette dernière zone regroupe les secteurs des Colonies Extérieures et d'Orus (Exception de CollaIV). Elle correspond aux planètes les moins développées des Colonies.
¤ 115% de l'investissement pour les investisseurs étrangers
¤ 135% de l'investissement pour les investisseurs des Colonies
- a. Zone de développement économique (Cas Général)
- 2) Dispositif d'Exonération sur Service Public (DESP)
Il est également possible aux entreprises d'investir dans les projets publics (hopitaux, énergie, astroport,...). Dans ce cas, les établissements seront placés sous juridiction d'un comité public et devront appliqué la politique de santé publique des Colonies du Nord.
L’exonération s'applique comme la DE2I. On discerne cette fois deux zones :- a. Zone stabilisé (Cas générale)
L'exonération uniquement montant total de l’investissement :
Investissement :
< 10M : 20%
10-50M : 30%
>50M : 35% - b. Zone d'urgence (Chandrila, Castell, Balmorra, Commenor, Onderon, Manaan, Balmorra, Secteur Osus, Secteur Exterieur.)
L'exonération uniquement montant total de l’investissement :
Investissement :
< 10M : 30%
10-50M : 40%
>50M : 45%
- a. Zone stabilisé (Cas générale)
- 3) Prêt d'Etat au développement (PED)
Le PED est mis en place dans l'ensemble du secteur. L'enveloppe total consacrée à ce plan de développement est de 100 millions, dont 75 millions prêté par l'AECN. Le prêt d'état est un prêt à taux d’intérêt nul. Pour y prétendre, les entreprises doivent cependant remplir certaines conditions :
Entreprise dont le capital est au moins à 70% basé dans les Colonies
Emprunt maximal de 10 Millions par Entreprise
Prêt pour réparation ou développement des Capacité de production. - 4) Dispositif pour la recherche technologique (DRT)
Le dispositif pour la recherche technologique est une disposition afin de permettre au entreprise d'innover. Le DRT se présente sous forme d'un pacte entre le secteur, l'entreprise, et une école.
L'état accordera une exonération de 50% de l'investissement à tout entreprise qui s'engagera auprès d'une ou plusieurs écoles des Colonies à proposer des postes au seins de ses unités aux futurs diplômés. L'entreprise devra aussi s'engager à permettre aux étudiants alternant à disposer d'un stage pratique aux seins de ses unités. - 5) Création des Pôles d'Activités Sectoriels (PAS)
Les PAS sont des zones ciblés par le gouvernement sectoriel. Dans ces zones, l'administration s'engage à investir dans des projets économiques. Cet investissement représentera 50% des coûts de construction. Les 50% restants seront à charges des entreprises souhaitant investir.- a. PAS d'Onderon
Le P.A.S d'Onderon prends la forme de la construction d'un pôle industriel d'une valeur de 100 Millions. Le secteur s'engage à verser 50 Millions dans le projet. La capacité de production du projet est estimée à 60 millions de crédit mensuel, est son entretiens à 15 millions. En cas d'investisseur suffisant, ces dernières seront répartie au prorata des investissements. - b. PAS de Castell
Le P.A.S de Castell prends la forme de la construction d'un pôle industriel d'une valeur de 60 Millions. Le secteur s'engage à verser 30 Millions dans le projet. La capacité de production du projet est estimée à 36 millions de crédit mensuel, est son entretiens à 6 millions. En cas d'investisseur suffisant, ces dernières seront répartie au prorata des investissements. - c. PAS de Ktil
Le P.A.S de Ktill prends la forme de la construction d'un pôle industriel d'une valeur de 100 Millions. Le secteur s'engage à verser 50 Millions dans le projet. La capacité de production du projet est estimée à 60 millions de crédit mensuel, est son entretiens à 15 millions. En cas d'investisseur suffisant, ces dernières seront répartie au prorata des investissements. - d. PAS de Pengalan
Le P.A.S de Pengalan prends la forme de la construction d'un pôle industriel d'une valeur de 80 Millions. Le secteur s'engage à verser 40 Millions dans le projet. La capacité de production du projet est estimée à 50 millions de crédit mensuel, est son entretiens à 10 millions. En cas d'investisseur suffisant, ces dernières seront répartie au prorata des investissements. - e. PAS de Balith
Le P.A.S de Balith prends la forme de la construction d'un pôle industriel d'une valeur de 60 Millions. Le secteur s'engage à verser 30 Millions dans le projet. La capacité de production du projet est estimée à 36 millions de crédit mensuel, est son entretiens à 6 millions. En cas d'investisseur suffisant, ces dernières seront répartie au prorata des investissements. - f. PAS de Jagga
Le P.A.S de Jagga prends la forme de la construction d'un pôle industriel d'une valeur de 80 Millions. Le secteur s'engage à verser 40 Millions dans le projet. La capacité de production du projet est estimée à 50 millions de crédit mensuel, est son entretiens à 10 millions. En cas d'investisseur suffisant, ces dernières seront répartie au prorata des investissements.
---MAJ: 14/09---
Les PAS suivants sont réservés aux entreprises locales. - g. PAS de Tirahn
Le P.A.S de Tirahn prends la forme de la construction d'un pôle industriel d'une valeur de 60 Millions. Le secteur s'engage à verser 30 Millions dans le projet. La capacité de production du projet est estimée à 36 millions de crédit mensuel, est son entretiens à 6 millions. En cas d'investisseur suffisant, ces dernières seront répartie au prorata des investissements. - h. PAS de Commenor
Le P.A.S de Commenor prends la forme de la construction d'un pôle industriel d'une valeur de 60 Millions. Le secteur s'engage à verser 30 Millions dans le projet. La capacité de production du projet est estimée à 36 millions de crédit mensuel, est son entretiens à 6 millions. En cas d'investisseur suffisant, ces dernières seront répartie au prorata des investissements. - i. PAS d'Hasiki
Le P.A.S d'Hasiki prends la forme de la construction d'un pôle industriel d'une valeur de 80 Millions. Le secteur s'engage à verser 40 Millions dans le projet. La capacité de production du projet est estimée à 50 millions de crédit mensuel, est son entretiens à 10 millions. En cas d'investisseur suffisant, ces dernières seront répartie au prorata des investissements.
- a. PAS d'Onderon
- 6) Aide à l'immigration et l’installation
Afin d'occuper les postes crée par les investissements, le secteur met en place un service d'aide à l'immigration et l’installation sur les planètes. Ce service sera doté d'un budget pour l'année de 35 millions, et dispensera les aides au cas par cas. Il s'occupera de la promotion de l'emploi au cœur de Colonies du Nord pour favoriser l'immigration et le transfert de travailleur. Dix millions furent aussi consacrer à la formation des citoyens locaux désireux de changer de carrière. Une exonération de 50% des fond consacrée sera disponible pour les entreprises formant des citoyens du secteur, ou créant des logements nouveaux à proximité de leur lieu de travail.
Résumé de la première partie :
- Exonération du investissement
- Exonération sur service public
- Prêt d'état au développement (25M secteur/ 75M AECN)
- Dispositif pour la Recherche Technologique
- Creation des PAS
- Résumé des PAS :
- Onderon :
- 75% vendu à la Maison Tagge (Financement secteur: 37.5 Millions)
- 25 % A la vente pour les entreprises locales (financement de 12.5 Millions)
- Castell :
- 75% vendu à la Sorosuub (Pas de participation du système)
- 25 % A la vente pour les entreprises locales (financement de 7.5 Millions)
- Ktil :
- 75% vendu à la Maison Tagge (Financement secteur: 37.5 Millions)
- 25 % A la vente pour les entreprises locales (financement de 12.5 Millions)
- Pendagan :
- 75% vendu à la Sorosuub (Pas de participation du système)
- 25 % A la vente pour les entreprises locales (financement de 10 Millions)
- Balith :
- 75% vendu à la Maison Tagge (Financement secteur: 22.5 Millions)
- 25 % A la vente pour les entreprises locales (financement de 7.5 Millions)
- Jagga :
- 75% vendu à la Maison Tagge (Financement secteur: 30 Millions)
- 25 % A la vente pour les entreprises locales (financement de 10 Millions)
- Commenor: 30M
- Tirahnn: 30M
- Hasiki : 40M
- Onderon :
- Aide à l'immigration (dépense 45M)
Modifié en dernier par Maya Tega le mar. 16 sept. 2014 22:04, modifié 7 fois.