- lun. 24 oct. 2016 15:34
#24491
PDG I
Le Plan de Développement Global I est un registre de réforme issu de la réflexion de l’IECN de Mrisst. Travaillé suite au résultat de des précédentes réformes économiques, appliqué sur le territoire des Colonies du Nord, il doit être vu comme la première partir d’un plan triennal visant à achever l’ascension des Colonies comme puissance d’importance.
Dépense total des Colonies répartis sur 2 mois: 905 Millions
HJ:
Pour les Entreprises (Joueurs/nj):
Pour les Politiques (Joueurs/pnj):
N'hésitez pas à poser des questions, ma boite à MP est ouverte.
Le Plan de Développement Global I est un registre de réforme issu de la réflexion de l’IECN de Mrisst. Travaillé suite au résultat de des précédentes réformes économiques, appliqué sur le territoire des Colonies du Nord, il doit être vu comme la première partir d’un plan triennal visant à achever l’ascension des Colonies comme puissance d’importance.
- Axe 1 : Développement Economique
- Infrastructure
- Transport et commerceLes Colonies sont un territoire assez bien équipé, mais assez inégale. Les secteurs internes concentrent ainsi une grande majorité des infrastructures. Par sa position frontalière et l’inclusion en son sein d’enclaves neutres, les Colonies sont un haut lieu de commerce. Elles sont également responsable d’une part de l’alimentation du Noyau, qu’il s’agisse de bien manufacturé ou de bien alimentaire. Toutefois, on note sur certaines planètes des défaillances : Taanab, agri-monde réputé peine à exporter sa production et n’a jamais retrouvé le niveau d’activité et de développement pré-liberation. D’autre planète comme Balith ou Commenor pourrait connaître une croissance plus forte avec des infrastructures plus adaptés. De ce constat, l’IECN propose les aménagements et réforme suivante :- Construction de deux CSM commerciales sur Yabol Opa et Taanab :
o Taanab marque la fin de la voie Perlemian en territoire républicain. Elle se trouve à la jonction de la route vers Hapes, celle vers Kashyyk, et permet également le voyage vers l’espace Bothan ou le territoire Mandalorien. Planète agricole important avant la guerre, elle a fini par régresser, compte tenu du manque d’infrastructure. Véritable poste frontière, la CSM permettra à la fois de sécuriser et de doper le commerce extérieur, mais également les exportations massives de biens alimentaires, destinés principalement aux planètes urbaines du noyau.
o Yabol Opa est une planète couverte par une énorme université, générant un trafic énorme. Ici la CSM pourra compter sur les importations de la planète, sur le trafic passagers intense, mais également, sur les possibilités de saut vers Arkania et Jagga d’un côté, mais également vers Belnar, Carida, Telti, Colla et Kattada de l’autre. Jonction sécurisé entre voie secondaire et voie perlemian, elle s’articule comme une escale intéressante pour l’échange de ressources.
Il convient de noter que les deux CSM seront reliés au réseau Antares, et donc au CERG de Mrisst. Il en va de même pour les infrastructures suivantes :- Dock Commercial de Commenor : Commenor a pu disposer durant la relance sectorielle d’un Pôle d’ Activité Sectoriel. Nous préconisons l’installation d’un dock afin de permettre le développement des exportations.
- Dock Commercial de Kattada : Kattada est une planète à la limite du Noyau. Depuis des siècles, elle constitue un important lieu de tourisme et de commerce. Positionner un dock permettrait de renforcer ce trafic.
- Dock Commercial de Palanhi : Le dock de Palanhi accompagnera l’installation d’un nouveau P.A.S. Il permettra de favoriser l’impot/export des entreprises profitants du dispositif.
- Dock Commercial de Balith : Planète frontalière ayant profité de l’installation d’un PAS, il est nécessaire d’accompagner la croissance du commerce sur la planète. - Aménagement et Production
Afin de favoriser le développement des planètes les plus affaiblis par la guerre, nous recommandons la construction de nouveau Pôle d’Activité Sectoriel. Pour rappel, les PAS sont des outils de productions ou de recherche payée en partie par subvention publique. Cette participation s’élève à 50%. La production et l’espace intérieur est réparti au prorata de l’investissement des entreprises participants au projet. Il en va de même pour l’entretien. Lors du plan de relance, les planètes suivantes avaient pu profiter de ce dispositif : Borleias, Castell, Ktil, Pendagan, Balith, Jagga, Commenor, Tirahnn, Hasiki. De nouvelles planètes on était choisis pour cette nouvelle vague :- Tanaab : Le PAS de Tanaab sera principalement dédié à l’industrie agroalimentaire. Il sera placé en orbite afin de ne pas détériorer l’environnement de la planète. Cout : 80 Millions, Subvention : 40 Millions, Productions : 35 Millions, Entretiens : 12 Millions.
- Palanhi : Le PAS de Palanhi vise à redynamiser la planète après la crise provoqué par l’effondrement de la Sorosuub. PAS spécialisé en bien courant. Cout : 100 Millions, Subvention : 50 Millions, Productions : 45 Millions, Entretiens : 15 Millions.
- Neuvia : Le PAS de Nevia sera généraliste. Son objectif est de dynamiser cette planète fortement touché durant la guerre. Cout : 100 Millions, Subvention : 50 Millions, Productions : 45 Millions, Entretiens : 15 Millions.
- Jagga 2 : La PAS de Jagga permettra à la planète d’accroitre son activité. En effet, construisant principalement des biens militaires, ils seraient intéressants d’y adjoindre des sous-traitants ou des unités de métallurgie. Cout : 100 Millions, Subvention : 50 Millions, Productions : 45 Millions, Entretiens : 15 Millions.
Les planètes suivantes recevront une aide de 20 millions de crédits afin d’optimiser et de moderniser les infrastructures agricoles : Tanaab, Hasiki, Cartoa, Chazwa.
Les planètes suivantes recevront une aide de 20 millions de crédits pour l’aménagement d’infrastructures : Onderon, Zeltros, Berchest, Yabol Opa, Vurdon Ka.
Une enveloppe de 200 Millions est dégagée afin de permettre une subvention de 40% de tout projet économique sur les planètes des CN. Elle permettra de co-financer la construction d’installation de production, de complexe de recherche, ou bien de rénovation d’infrastructure.- Fiscalité
Le présent plan réaffirme les dispositifs apportés par le Plan de Relance Sectoriel , et modifie, ajoute ou supprime les points suivants :Modification apporté à la Convention Fiscale Commune :
Création d’un Crédit d’Impôt Agricole (CIA) : Pourront être déduit du chiffre d’affaire 50% des frais carburants et énergétique des exploitations agricoles.Création du Crédit d’Impôt à l’Investissement Sociétal (C2iS) : Pourront être déduit du chiffre d’affaire 60% des sommes placés en gestion du conseil sociétal de l’entreprise.Création du Crédit d’Impôt au Transport (CIT) : Pourront être déduit du chiffre d’affaire d’une entreprise 50% des frais de carburant dépenser par la société lors du calcul de l’impôt sectoriel.Création de la Taxe Santé Solidarité (TSS) : Seront taxé à 0.05% les produits alcoolisés, les cigares, les produits dopant. Cette taxe s’ajoute à la taxe habituelle. Elle ne devrait couter aux consommateurs que 5 centimes pour la bouteille d’alcool standard, rendant l’augmentation indolore.Abrogation du Dispositif pour la recherche technologique (DRT) et mise en place du Dispositif Innovation Avenir (DIA):
- Volet formation (DIAF) : L’entreprise pourra signer un partenariat avec une école ou université afin d’accueillir des stagiaires ou alternant au sein de l’entreprise. Toute indemnité versée à l’étudiant sera déductibles à 75% du chiffre d’affaires dans le calcul de l’impôt sectoriel
- Volet Universitaire (DIAU) : L’entreprise possédant des centres de recherche pourra mettre à disposition des universités ses infrastructures. Le cout de maintenance de lieu pourra être majoré de 20%, et déduit du chiffre d’affaire dans le calcul de l’impôt sectoriel.
- Volet Enseignement (DIAE) : Tout salarié exerçant plus de 4h d’enseignement par semaine, en formation continue, universitaire, ou secondaire, pourra voir son salaire déduit du chiffre d’affaire dans le calcul de l’impôt sectoriel.
- Volet Mécénat (DIAM) : Tout don à une école ou université peut être déduit à hauteur de 75% dans le calcul de l’impôt sectoriel.
- Volet Recherche (DIAR) : Les couts d’une recherche effectué dans les colonies peuvent être déduits à hauteur de 60% dans le calcul de l’impôt sectoriel.
- Volet investissement (DIAI) : Tout investissement dans un centre de recherche ou dans une formation pour salarié pourra être déduit à hauteur de 50% dans le calcul de l’impôt sectoriel. - Législation :
Modification apporté à la Convention Economique Commune :Modification de l’Article 14, relatif au contrat de Travail :
« Le contrat de travail est un contrat écrit, par lequel une personne se met au service d’un tier, d’une société, ou d’une institution en échange de rémunération »
Est abrogé et remplacé par :
« Le contrat de travail est un contrat écrit, par lequel une personne se met au service d’un tier, d’une société, ou d’une institution en échange de rémunération préalablement convenue. Sauf accord de l’employé, sa durée hebdomadaire ne peut être inférieure à 8h. »Ajout de l’Article 127, relatif à l’association de travailleur:
« Les salariés ont droit de se regrouper au sein d’association afin de défendre leur droit collectif. Sous conditions d’obtenir 50% des suffrages au sein de leur entreprise, ils pourront engager une action en justice, ou proposer une directive en tant que personne morale. »Ajout de l’Article 128, relatif à la création du Conseil Sociétal :
« Sont créer au seins des entreprises des conseils sociétaux composé de représentant des salariés et de la direction. Il est un organe consultatif sur la prise de décision dans la société. Il pourra se voir attribuer un budget qu’il gérera afin d’accompagner au mieux les besoins et les attentes des salariés. »Ajout de l’Article 129, relatif au Groupement Economique
« Est autorisé la constitution de Groupement Economique, réunissant des acteurs économiques mettant patrimoine et expertise en commun afin d’atteindre un objectif commun »
Modification apporté à la Convention Administrative Commune :Ajout de l’Article 33, relatif à la création des Groupes Citoyens :
« Peuvent être créé par des citoyens des Groupes Citoyens visant à une mise en commun de moyen et d’expertise afin de remplir un objectif. Ces groupes ne pourront dégager d’enrichissement et ne pourront pas redistribuer leurs patrimoines. Sous condition de déclaration, ils seront reconnus comme personne morale. »Ajout de l’Article 34, relatif à la création du Conseil Economique et Social :
« Est créé au sein des Colonies un organe politique regroupant des représentants des directions, des actionnariat, des salariées, et des groupes citoyens, ainsi, que des experts économiques et sociale nommé par les titulaires de chaire universitaire. Ce conseil sera chargé de rédigé des rapports complémentaire à ceux de l’IECN »
- Fiscalité
- Axe 2 : Développement Social
- Enseignement et recherche Création de la Fédération des Universités du Nord : Est créé par le présent texte la Fédération des Université du Nord. Cette fédération a pour objectif de mettre en commun les moyens et l’expertise des différents établissements supérieurs des Colonies du Nord. Il permettra notamment la mise en place d’infrastructure de recherche et d’expérimentation plus important, comme le CPHE construit sur Chandrila. IUECN intègre dès à présent la fédération, comme tous les établissements recensés sur le territoire administratif des Colonies. La F.U.N n’aura aucunement comme mission d’intervenir dans les affaires et les méthodes de ses membres. Afin de moderniser les infrastructures de ses membres, la F.U.N se voit confier un budget de 50 Millions. 15 Millions sont également déposé comme fond de ressource pour les premiers projets de la Fédération.Création de la plate-forme Méninge : Est créé par le présent texte la plate-forme méninge. Cette plateforme, sous gestion commune de la F.U.N et de l’IECN aura pour rôle de recenser, collecter et mettre à disposition les publications scientifiques et travaux de recherches rendu dans les Colonies du Nord. Cette facilitation d’accès s’accompagne par la mise en place d’outil de discussion et de partage entre chercheur, étudiant et grand public. La création et l’exploitation demandera 15 Millions pour la première année.Création de la Fédération des Etablissements Scolaire du Nord : Est créé par le présent texte une fédération regroupant tous les établissements scolaires non universitaires présents sur les Colonies du Nord. Cette fédération aura pour rôle de veiller au maintien du niveau d’enseignement dans les établissements des Colonies. A ce titre, elle pourra accompagner les établissements en faisant la demande, que cela soit techniquement ou financièrement. Elle facilitera également les échanges entre établissement afin de favoriser la mise en place d’actions commune. Son budget sera 50 Million pour sa première année d’existence.Crédit d’impôt à la scolarité (CIS) : Pourront être déduit des revenus annuels 65% des frais de scolarités des enfants de assujetti suivant leur formation au sein des Colonies du Nord.
- Social et Santé Crédit d’impôt d’accession à la Propriété (CAP) : Pourrons être déduit des revenus annuels la totalité des intérêts annuels d’un impôt dû au titre d’un achat immobilier.Aide à l’Installation : En complément du dispositif AII mis en place par le plan de relance sectoriel, l’aide à l’installation sera versé à tout citoyen accédant pour la première fois à l’autonomie, ou changeant de planète. Elle s’élève pour l’année à venir à 1000 crd. Budget: 50 MillionsCréation des Partenariat Public-Privés à cadre Médical ou Social (3PMS) : Dans la recherche, la construction ou l’exploitation, les compagnies privées pourront désormais démarcher les partenaires publics. Le fonctionnement pourra alors être subventionné.Création de Forum Citoyen : Sur chaque planète est créé un Forum Citoyen, ayant pour rôle de faire remonter auprès de l’administration régionale les besoins et les freins que les habitants rencontrent. Les informations seront analysées, afin de permettre d’appliquer des solutions dans le PDG II, d’ici un an.
- Culture et Sport : Création de l’Union Culturel du Nord (UCN) : L’Union Culturel du Nord vise à regrouper les lieux culturels existant dans les Colonies au sein d’une entité. A la manière de la FUN, l’UCN ne s’impliquera pas dans les politiques internes, mais permettra une mise en commun des moyens et des expertises. L’union devra aussi organiser durant l’année plusieurs évènements populaires de grande capacité. Subvention pour l’année à venir : 30 Millions.Création des jeux interstellaires : Est créé une organisation qui aura pour rôle d’organiser une fois par ans une compétition sportive opposant les planètes de la région des Colonies Subvention : 15 MillionsSubvention Culturel et Sportive : Une enveloppe de 35 Millions par ans est mise à disposition des citoyens. Chacun peux déposer un dossier concernant un projet sportif ou culture. L’accès à la culture ou au sport peut être couvert par cette subvention.
- Sécurité : Durant l’année, les agences régionales de sécurité verront leur budget augmentés afin de renforcer la sécurisation du territoire.
- Transport et commerce
- Infrastructure
Dépense total des Colonies répartis sur 2 mois: 905 Millions
HJ:
Pour les Entreprises (Joueurs/nj):
Pour les Politiques (Joueurs/pnj):
N'hésitez pas à poser des questions, ma boite à MP est ouverte.
Modifié en dernier par Maya Tega le lun. 24 oct. 2016 17:47, modifié 1 fois.