L'Astre Tyran

[Maya Tega]

Constitution de Confédération des Systèmes Unis

Préambule : Nous, système libre et unis, reconnaissons à chacun liberté et égalité. Par notre volonté de progrès, de sécurité et de prospérité, par notre envie de libre arbitre et de sagesse, par nos actes unis et solidaire, signons ensemble ce texte. Pour notre futur, nos rêves, nos souhaits, nos idéaux et nos droits, décidons conjointement d’une nouvelle aube. Non pas avec, pour, mais bien par le peuple, seul légitime à décider de son propre chemin, seul sage à juger ses pairs, nous entamons un nouveau chemin. Un chemin pavé de paix, de prospérité et de solidarité. Un chemin pour nos enfants, pour nos familles, pour nos proches. Un chemin pour tous, et par tous. Une nouvelle ère où chaque voix comptera. Pour tout cela, nous signons notre rêve, au cœur de vos voix.




Paragraphe premier - Droits Universels

• Article 1 : Chacun, peu importe son origine, sa race ou ses signes particuliers devra être traité avec égalité.
• Article 2 : Tout individu a droit à la vie, la liberté et la sécurité.
• Article 3 : Nul ne pourra être tenu en esclavage ou en asservissement, et inscrit cette lutte comme l’un de ses plus grands principes.
• Article 4 : En dehors des cas prévu par loi, nul ne pourra être privé de sa liberté.
• Article 5 : Tout individu a le droit à un droit d’expression et d’opinions total.
• Article 6 : Tout individu est libre de son culte et de sa foi
• Article 7 : Tout individu est libre de ses mouvements et de ses actions dans le respect des lois fédérales et locales
• Article 8 : Tout individu est en droit d’exiger une justice objective et neutre.
• Article 9 : Tout individu est libre d’entreprendre économiquement, civilement, culturellement ou culturellement.
• Article 10 : En aucun cas la Confédération ou l’un de ses membres ne pourra contre venir aux présents articles.

Paragraphe Second – L’Assemblée Plénière

• Article 1 : Membres
  
  • Alinéa 1 : Chaque planète membre dispose de quatre sièges de conseillé au sein de l’assemblée plénière.
  • Alinéa 2 : Deux de ses sièges sont nommés par le dirigeant de la planète, ou élus en fonction des lois locales.
  • Alinéa 3 : Un siège par planète est alloué à un représentant de la société civile
  • Alinéa 4 : Le dernier siège par planète est alloué à un représentant du monde économique
  • Alinéa 5 : Les mandats sont de cinq ans, et sont renouvelé chaque année par 1/5.
  
  
• Article 2 : Rôles et Pouvoirs
  
  • Alinéa 1 : L’assemblée plénière discute et vote les lois
  • Alinéa 2 : L’assemblée plénière vote les nominations de Juges Fédéraux soumises par le Premier Conseiller.
  • Alinéa 3 : L’assemblée plénière peut saisir le Conseil Citoyen ou le Haut Conseil afin que celui-ci rédige un projet de loi précis.
  • Alinéa 4 : L’assemblée plénière élit le Prima tous les 5 ans.
  • Alinéa 5 : L’assemblée plénière peut destituer le Prima à tout moment par un vote au 3/5.
  • Alinéa 6 : L’assemblée plénière nomme parmi ses membres 50 membres aux seins du Conseil Citoyen.
  • Alinéa 7 : L’assemblée plénière nomme parmi ses membres 6 membres du directoire.
• Article 3 : L’assemblée plénière peut modifier la présente constitution selon une majorité strictement supérieur à 3/5
• Article 4 : L’assemblée plénière est organisée en diverses commissions thématiques.
• Article 5 : L’assemblée plénière doit débattre de toute question ayant obtenu 100 Millions de soutient populaire.
• Article 6 : Une motion de censure populaire peut être voté à l’encontre de l’Assemblée Plénière suite à une pétition ayant obtenu 1 Milliard de soutient.

Paragraphe Troisième : Le Prima

• Article 1 : Rôles et Pouvoirs
  
  Alinéa 1 : Le Prima détiens le pouvoir exécutif de la Confédération. Il est garant de l’indépendance de ses membres, et du respect de la constitution.
  Alinéa 2 : Le Prima nomme le Haut Conseil.
  Alinéa 3 : Le Prima exerce la représentation de la Confédération hors de ses frontières et le contrôle du corps militaire commun.
  Alinéa 4 : Le Prima dirige le Haut Conseil et veille à la bonne avancé des projets de lois.
  Alinéa 5 : Le Prima peut, avec l’aval des 3/5 du Conseil Citoyen organiser une nouvelle nomination des membres de l’Assemblée Plénière
  Alinéa 6 : Le Prima soumet à l’Assemblée plénière les nominations des Juges Fédéraux.
  Alinéa 7 : Le Prima peut présenter de lui-même des propositions de loi. Elles seront portées par le Princeps
• Article 2 : Mandat
  
  • Alinéa 1 : Le mandat de Prima dure 5 ans.
  • Alinéa 2 : Le Prima peut être membre ou non de l’assemblée plénière lors de sa nomination.
  • Alinéa 3 : Si le Prima est membre de l’assemblée Plénière, il doit quitter cette dernière pour la durée de son mandat.
  • Alinéa 4 : Le Prima ne peux en aucun cas participer au débat de l’Assemblée Plénière, ni s’y exprimer sans l’accord du Directoire. Sa représentation y est assurée par le Princeps.
• Article 3 : Le Prima est considéré comme dirigeant de la Confédération, et reçoit à ce titre les honneurs dû.
• Article 4 : Le Prima peut être jugée uniquement par la cours fédérale. Sa destitution ne peux être voter que par l’Assemblée Plénière ou par une procédure d’Exasuram
• Article 5 : Le Prima nomme un membre du Directoire.
• Article 6 : En cas d'indisposition temporaire ou permanente du Prima, l'intérim est assuré par un personne désigné par le Prima et gardée secrété ("Heredas Divintas"). En cas d'indisposition de la personne désignée, l'intérim collégial est assuré par le Directoire. Une élection doit être organisé dans les deux mois.

Paragraphe Quatrième : Le Haut Conseil

• Article 1 : Le Haut Conseil détermine et conduit, sous la gouvernance du Prima, la politique de la Confédération.
• Article 2 : Le Haut Conseil peut proposer des lois et les mettre aux votes de l’Assemblée Plénière.
• Article 3 : Le Haut Conseil peut demander l’avis et l’expertise du Conseil Citoyen.
• Article 4 : Les membres du Haut Conseil sont nommés et remerciés par le Prima
• Article 5 : Les membres du Haut Conseil doivent renoncer à leur mandat au sein de l’Assemblée Plénière ou du Conseil Citoyen pendant toute la durée de leur nomination.
• Article 6 : Les membres du Haut Conseil peuvent intervenir directement devant l’Assemblée Plénière ou le Conseil Citoyen.

Paragraphe Cinquième : Le Conseil Citoyen

• Article 1 : Le conseil citoyen est une instance politique où siège des citoyens investit dans la société civile.
• Article 2 : Chaque planète dispose de 5 sièges au sein du Conseil Citoyen.
• Article 3 : Une planète peut nommer jusqu’à 30 représentant qui se relaieront en fonction des débats et des compétences de chacun.
• Article 4 : Le Conseil Citoyen donne un avis consultatif sur les lois proposées par le Haut Conseil.
• Article 5 : Le Conseil Citoyen peut rédiger des projets de lois et les soumettre à l’Assemblée Plénière.
• Article 6 : Le Conseil Citoyen peut saisir le Directoire pour tout manquement du Prima, du Haut Conseil, ou de l’Assemblée Plénière.
• Article 7 : Le Conseil Citoyen peut saisir la Cours Fédérale pour tout délits ou crime du Prima, du Haut Conseil, ou de l’Assemblée Plénière.
• Article 8 : Le Conseil Citoyen élit parmi ses membres 6 membres du Directoire.

Paragraphe Sixième : Le Directoire

• Article 1 : Le directoire est constitué de 13 membres. 6 appartenant à l’assemblée Plénière, 6 appartenant au Conseil Citoyen et 1 nommé par le Prima.
• Article 2 : Le Directoire peut dissoudre le Haut Conseil à la majorité relative.
• Article 3 : Le Directoire peut poser un droit de véto dans le processus de vote d’une loi.
• Article 4 : Le Directoire peut à la majorité absolue démarrer une procédure d’Exasuram. Celle-ci consiste en un référendum afin de destituer le Prima.
• Article 5 : Le Directoire est chargé de vérifier qu’aucune loi n’entre en contradiction avec la présente constitution.
• Article 6 : Le Directoire peut refuser une adhésion d’un système membre à 10 voix sur 13.
• Article 7 : Le Directoire peut exclure ou prononcer une sanction administrative envers une planète à 10 voix sur 13.

Paragraphe Septième : La Cours Fédérale

• Article 1 : La Cour Fédérale est la seule à pouvoir juger le Prima mais ne peux pas le destituer
• Article 2 : La Cour Fédérale est chargé de régler les différents relevant de la législation commune.
• Article 3 : La Cour Fédérale peut faire office de médiateurs entre deux justices planétaires.
• Article 4 : La Cour Fédérale fixe la jurisprudence concernant la législation commune
• Article 5 : La Cour Fédérale procède à l'investiture des nouveaux Prima.

Paragraphe Huitième : De la législation commune

• Article 1 : La constitution s’applique à toute planète membre
• Article 2 : Les lois constitutionnelles s’applique à toute planète membre.
• Article 3 : Les lois s’appliquent sur les mondes en fonction de leur approbation ou non par l’Assemblée Plénière, mais également, de l’approbation par les instances locales. Une loi non conforme aux coutumes et la culture d’un peuple peut ainsi être refusé par ce dernier sans incidence futur.

Paragraphe Neuvième : Mondes Membres

• Article 1 : Les planètes membres sont celle reconnaissait la présente constitution.
• Article 2 : Une planète peut adhérer à la Confédération sur simple demande.
• Article 3 : Tous les mondes membres disposes des mêmes droits et devoirs.
• Article 4 : Un monde membre peut quitter la Confédération sur simple demande.
• Article 5 : Les mondes membres sont liés par une alliance militaire défensive.