L'Astre Tyran

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Planète au climat tempéré et à l'environnement accueillant, Mrisst, le monde natal des Mrissi, a forgé sa réputation grâce à ses prestigieuses académies d'arts et de sciences. Sa position particulière aux portes du Noyau en fait également un monde d'importance stratégique pour la Nouvelle République.
Gouvernement : Confédération des Systèmes Unis
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By Alayna Tega
#34093
La mort de la Prima était encore dans toute les têtes. Sa fille avait pris sa place pour une durée limitée. En d’autres circonstances, on aurait attendue d’elle qu’elle jouer la montre et qu’elle ne fasse rien durant son mandat provisoire, en dehors des habituelles missions de potiche qu’on aimer confier au Princesse. Et il aurait été faux de dire que certains conseillers ne pensaient pas à cette situation désirable.

Mais Alayna n’était pas une inauguratrice bonne qu’a agitée la main. Et la Confédération avait un besoin urgent d’achever sa transformation en véritable nation. Alors la jeune fille avait travaillé. Certainement plus et mieux que certains l’aurait espéré. Il était plus facile que viré quelqu’un de populaire et incompétent que quelqu’un de populaire et compétent.

Alors, après plusieurs semaines de travail, il fut temps de présenté le projet devant l’assemblée. Il ne présentait pas réellement de point critique, n’étant en réalité qu’une mise au propre du fonctionnement qui avait évolué peu à peu au sein de la Confédération. Et en ses temps troubles, affichaient autres choses qu’une union nationale aurait été un réel suicides politiques. Les débats furent donc les grands absents lors de ce vote.



Loi de financement (+12)

Paragraphe Ier : Des recettes de l’état

  • Article Premier : Les recettes de l’état sont divisées en deux parties : Recette fiscale et recette non fiscale.
  • Article II : Les recettes fiscales sont issues les impôts planétaires dont les taux et règle d’imposition sont unifiés par la présente résolution.
  • Article III : Les recettes non fiscales sont issues des possessions de l’état.
  • Article IV : Le taux de l’impot sur le revenu est fixé à 7%.
  • Article V : Le taux de l’impot sur les sociétés est fixé à 7%.
  • Article VI : Le taux de la taxe sur la valeur ajoutée est fixé à 10%.
  • Article VII : Les taux des impots principaux (fixé dans la présentation du présent budget) ne pourrons être modifié que sur proposition du Prima et à l’échelle de la confédération entière.
  • Article VIII : Les planètes restent libres d’ajuster une « Taxe Locale » leur permettant de faire face à leurs particularités.


Paragraphe II : Des dépenses de l’état

  • Article IX : Les ministères généraux se verront confier un budget modifiable sur proposition du Prima afin de réaliser un travail de coordination et de mise en place de la politique commune au sein de l’ensemble de la confédération. Les ministères généraux se trouvent sous-direction du Haut Conseil et la surveillance du Directoire.
  • Article X : Les agences sont définis comme les entités étatiques dépendant directement du Prima pour leur direction.
  • Article XI : Les institutions sont définis comme les entités étatiques dépendant indirectement d’un ministère général, de l’assemblée plénière, ou du Prima.
  • Article XII : Les fonds de concours sont définis comme des fonds disponibles sur demande des planètes membres ou des entreprises de celle-ci afin de soutenir la réalisation de projet d’avenir.


Paragraphe III : Des Investissement et de la monnaie

  • Article XIII : Est réaffirmer le pouvoir du Prima de procéder à des investissements ponctuels.
  • Article XIV : Sont validés par cette résolution l’investissement de 1.916 Millions de credit Or afin de procéder au achat suivant : 6 stations de ravitaillement lourde, 400 satellites LD12, 400 satellites ID12, 400 satellites TD12, 4 station Cardan MKIII, 4 Bouclier de zone, 4 Bouclier orbitaux, 4 canon KDY, 4 canon HX6, 4 canon à hyper vélocité et 4 centrale à antimatière.
  • Article XV : Est réaffirmé la souveraineté du Crédit Or sur le territoire confédéré. Elle devient officiellement la seule monnaie autorisée dans le budget de l’état.





***






Recettes fiscales brutes: 829.7 (en millions)
  • Impôt sur le revenu: 125.1
  • Impôt sur les sociétés: 319.9
  • Taxe sur la valeur ajoutée: 205.3
  • Droit de douane sur les produits importés : 112.5
  • Taxe sur l'utilisation des fréquences Holonet: 25.3
  • Taxe sur l'utilisation des voix hyper-spatiale sécurisés: 12.3
  • Taxe sur le carburant et les produit énergétiques: 35.3
  • Droit d'enregistrement: 11
  • Redevance d'acte: 6
  • Autres contributions fiscales: 5.7

Recettes non fiscales: 204 (en millions)
  • Dividende et recettes assimilées 173
  • Produits du domaine de l'État 12
  • Produits de la vente de biens et services 5
  • Amendes, sanctions pénalités et frais de poursuites 3
  • Divers 11



Recette totale de l'état: 1033.7 Millions





Dépenses des ministers généraux: 635.7(en millions)
  • Action Exterieur: 60
  • Action Interieur: 85
  • Justice Fédérale: 40
  • Education (Inclus FUN et FESN) : 85
    • Dont FUN: 10
    • Dont FESN: 5

  • Département Médical Civil24.2
  • Economie: 60
  • Recherche et valorisation: 30
  • Transport et Tourisme: 40
  • Infrastructure globale: 27
  • Défense 184.5
    • Dont CNA : 574
      • FIP 217.5
      • FOP 183.7
      • FOA117.8
      • FDL47.3
      • FPL7.4
    • Dont CTAC : 57.14
    • Dont CDF : 33.6
    • Dont Station Protection Act : - 480


Dépenses des Agences Fédérales: 13 (en millions)
  • CAG5
  • Bureau Interne4
  • Agence Financière2.2
  • Autres Agences1.8

Dépenses des Institutions fédérales: 43.2 (en millions)
  • CERG9.5
  • Réseau Antares22
  • Union Culturelle du Nord5
  • Média public3
  • Autres Institutions4

Fonds de concours et projet d’état: 25 (en millions)
  • Fond de concours Innovation 10
  • Fond de concours Investissement8
  • Subvention sur enveloppe5
  • Projet d’état3
  • Autres fond de concours. 2

Dettes: 56.4 (en millions)
  • Grand Emprunt (Dette restante : - 904.000.000 - Fin le 12/2019) 56.4



Dépense totale de l'état: 773.3 Millions




Bénéfices Actuels
260.4 Millions


Trésorerie :
01/10/2018: 4.177.000.000 crédits
Dépense loi de finance: 1.916.000.000 crédits
Restant après loi de finance: 2.201.000.000 crédits
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