L'Astre Tyran

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Planète volcanique d'où les sullustéens sont issues, Sullust fut l'un des Mondes fondateurs de l'Alliance Rebelle. Paradoxalement, si la planète est profondément républicaine elle choisie de ne pas rallier la Nouvelle République à la chute de l'Empire et poursuis depuis sa marche vers l'avant à la tête d'un des secteurs les plus riches du dédale de Rimma.
Gouvernement : Neutre - Petites affinités avec Nouvelle République
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By Volthaïr Sovv
#9602
Constitution du Secteur sullustéen :
De l’Espace Sullustéen :

  • Est considéré comme Secteur Sullustéen l’ensemble des systèmes stellaires de la région éponyme, ou de la région de Brema.
  • Les Systèmes stellaires non habités relèves de l’autorité du Conseil Sectoriel
  • La navigation spatiale au sein de l’Espace Sullustéen est libre en dehors des flottes militaires
  • Les flottes militaires de la Nouvelle République ont libre droit de passage en vertu du Traité d’Alliance et d’Assistance

De la Citoyenneté :

Sont reconnus Citoyens du secteur sullustéens l’ensemble des citoyens des planètes membres.

  • Tous les citoyens sont libres de leur déplacement au sein du Secteur sullustéen.
  • Tout étranger peux ce voir conférer les droits et devoirs inhérent à tout Citoyens du Secteur sullustéen sous réserve de remplir les conditions de l’Immigration.
  • Tous les citoyens sont reconnues « pénalement responsable » dès leur seizième année.
  • Tous les citoyens obtiennent le devoir de vote dès leur vingt-et-unième année sous réserve de ne pas bénéficier de plus d’aide sectoriel ou planétaire qu’ils ne versent d’impôts.
  • Le Droit de Grève est reconnue sous réserve que le devoir de vote soit rempli.
    Manifestations et grèves sont autorisées à la condition de ne pas porter atteinte aux biens privés et public. Toute entrave entrainant la perte des droits de manifestations et grèves ainsi que le remboursement des préjudices causés.
  • Tous les citoyens majeurs sont soumis à une année pleine, fractionnable en trois, de service militaire. Ce service est rémunéré à hauteur du Salaire Minimum Sectoriel. Tout citoyen effectuant un travail d’intérêt planétaire ou sectorielle peux ce voir exempté de ce service. Tout citoyen peut demander à reconduire deux fois cette période de service. Tous citoyens peux déclarer être « en objection de conscience avec les métiers des armes » et ce voir astreint à la même période de « travaux d’intérêt sectoriel ». Ces travaux peuvent être d’aide à la personne, de Santé Public, de travaux de voieries et débouchés sur une formation visant à l’intégration dans l’un de ses domaines.
  • La citoyenneté confère pour le citoyen majeur prouvant une recherche d’emploi sérieuse un Salaire Minimum Sectoriel de 1100 crédits net non imposable.

Séparation des Pouvoirs :

Fondamentalement démocratique, le Secteur Sullustéen opère une Séparation des Pouvoirs destinés à préserver l’héritage démocratique et garantir les libertés individuelles.

  • Pouvoir Exécutif : Conseil Sectoriel ou Conclave
  • Pouvoir Législatif Sectorielle Globale : Conseil Sectoriel ou Conclave (dans les cas relevant de son autorité)
  • Pouvoir Législatif Planétaire : Assemblée Souveraine Sectoriel
  • Pouvoir Judiciaire : Haute Cour de Justice

De l’adhésion et du droit de sécession:


L’adhésion au Secteur Sullustéen revêt le caractère d’un contrat social passé entre ses Citoyens via leur Mondes Membres :
  • Les Mondes Membres Fondateurs sont Sullust, Bortras, Cmaoli Di, Kerig'En, Ord Simres, Tuerto, Drilbia, Anthus
  • Les Mondes Membres du Secteur Sullustéens conservent leur pleine autonomie dans tous les domaines n’ont pris en compte par la présente Constitution.
  • Tout Monde extérieur peux demander son adhésion, laquelle est alors étudié par le Conseil Sectorielle.
  • Tout Monde Membres peux exercer son droit à la sécession de son plein gré du Secteur Sullustéen. Un Referendum doit alors être tenue sur son sol et recueillir au moins 60% des suffrages.

Du Conseil Sectoriel :


  • Le Conseil Sectoriel, ou Conclave, ce tiens sur Sullust.
  • Il est composé d’un Délégué planétaire par Mondes Membres Fondateurs ainsi que par un représentant du Pinacisme et de la SoroSuub. La désignation des Délégués est à l’entière discrétion des Mondes Membres.
  • Le Conclave est compétent dans les domaines suivants : Diplomatie Interstellaire, Forces Armées, Sécurités, Economie, Education, Santé Publique, Recherche et Développement, Immigration
  • Le Conclave éli en son sein un Président du Conclave

    De l’Assemblée Souveraine Sectorielle :
  • Voie ses membres élus pour une durée de 5 ans au sein des populations des Mondes Membres.
  • Chaque Monde Membre fournie dix Délégués à l’Assemblée Souveraine Sectorielle
  • L’ASS élie en son sein les 5 membres de la Haute Cour de Justice
  • L’ASS est compétente dans tous les domaines non pris en compte par le Conseil Sectoriel
  • Les Délégués de l’ASS peuvent révoquer un Délégués Planétaire par un vote à la majorité absolue.

Economie interne :


  • Les droits de douanes entre Mondes Membres sont homogénéisés pour favoriser le commerce et l’enrichissement mutuel, sans esprits de concurrence.
  • Les Mondes Membres homogénéisent leurs taxes sur les entreprises sectorielles à hauteur de 7%
  • Le libre entreprenariat est favorisé et soutenu. Toute création d’entreprise au sein du Secteur Sullustéen reçoit le patronage de l’Assemblée Sectorielle ainsi qu'une potentielle aide financière.
  • Sullust verse une contribution annuelle fixe de 576 millions de crédits au secteur. Les Mondes Membres participent à hauteur de 10% de leur revenus.
  • La SoroSuub, en sa qualité d’entreprise majeur et disposant d’un droit de vote au Conclave, ne reverse aucune dividendes pour ses installations au sein du Secteur envers les Mondes Membres. Elle concoure en revanche à l’économie interne, en plus des services et emploies qu’elle fournit, à hauteur de 15% de ses revenus totaux.
  • Les centres de pinacismes sont exempts de douanes ou d’impositions quelconques.

Economie externe :


  • Toute entreprise est la bienvenue au sein du Secteur Sullustéen et libre de s’installer, à condition qu’elle respecte la Constitution ainsi que les Constitutions planétaires.
  • Toute entreprises ou entités extérieurs s’installant ce voient taxer à hauteur de 10% et reconnait l’autorité de la Haute Cour de Justice.
  • Toute entreprise peux ce voir accorder une taxation de ces bénéfices locaux à hauteur de 7% en important plus de 50% de ses capitaux au sein de l’Espace Sullustéen ou en y établissant son siège social principal.
  • Des droits de douanes à hauteur de 1% des marchandises en transit sont perçus par le Secteur.

De la Forces armées :


  • Chaque Monde membre peux entretenir à ses frais les forces de défenses qu’il souhaite. Celles-ci sont limitées au système stellaire et aux dépendances de chaque Monde Membres.
  • La Flotte et l’armée sullustéennes, en tant que principales forces de combats du Secteur, assurent la protection de l’ensemble des Mondes du Secteur et peuvent, sur demande, effectuer des missions d’appoints des forces de l’ordre planétaires.
  • Chaque Monde Membre est tenue de fournir un corps d’équipages de tout rang pour les effectifs de la Flotte Sullustéenne. Ceux-ci sont formés à l’Académie Naval de Sullust et peuvent par la suite retourner sur leur Mondes d’origines après une période de service étudiée au cas par cas. De 6 mois à 10 années. Renouvelable.
  • La Flotte sullustéenne, l’armée sullustéenne ainsi que les forces de défenses planétaires sont mobilisables sur demande d’un Délégués en cas de catastrophe d’envergure. Les installations pinacistes peuvent bénéficier de cette aide.
  • Les forces armées sectorielles ne peuvent être déployés à l’extérieur que sur décision du Conclave. Exception faite au sauvetage de ressortissants ou de représentations diplomatiques, commerciales ou pinacistes.

De la Justice :

Une Haute Cour de Justice siège sur Sullust. Elle est compétente pour régler les litiges entre Citoyens des Mondes Membres ou entre Mondes Membres. Sa compétence exclue les litiges intra planétaire. Elle peut toutefois délivrer un avis sur demande.
  • Ses Membres sont désignés par l’Assemblée Souveraine Sectorielle
  • Une délégation pinaciste assiste la Haute Cour de Justice dans les affaires traitant du Pinacisme en particulier, ou d’autres affaires relevant de la croyance en générale. Ses membres ont pleinement le droit d’accès aux dossiers des affaires traités, mais ne peuvent prendre de décision.
  • Tout crime de trahison reconnue par la Haute Cour de Justice peut entrainer le retrait de la citoyenneté sectorielle et l’expulsion du Secteur.
  • Tout crime de sang, d’atteinte à la personne (viol, torture physique ou mental) peux entrainer la réclusion criminelle au sein d’une colonie minière carcérale. La perpétuité peut être requise.
  • Toute récidive d’un crime mentionné ci-dessous est éligible de la peine de mort.

De la représentation Galactique :

  • Un Ambassadeur est présent auprès du Sénat de la Nouvelle République et y représente le Secteur. Il y est secondé par un délégué pinaciste, un officier de la Flotte ainsi que par un représentant de chaque Mondes Membres
  • Chaque Mondes « amis » (ou non) peu ce voir gratifier d’une représentation diplomatique permanente. Celle-ci sera alors constituée d’un Ambassadeur et d’un délégué pinaciste.
  • Les Ambassadeurs sont nommés par le Conclave pour une durée indéterminé.
  • La Nouvelle République bénéficie du statut « d’Organisation Allié ». Les Flottes et Forces Armées Sectorielles peuvent ainsi se porter à son aide sans préavis pour une durée illimité.
  • L’Empire Galactique bénéficie du statut « D’Organisation Ennemi ». Les Flottes et Forces Armées Sectorielles peuvent ainsi se porter à son encontre sans préavis pour une durée illimité.



De la Religion :


La liberté de religions, de croyances et de culte sont assurés dans tout le secteur sullustéen.
  • Toute religion ou formes de prosélytismes troublant l’ordre public ou bafouant les libertés fondamentales sont prohibés sous peine d’emprisonnement et de bannissement du secteur.
  • Le Pinacisme est reconnue comme religion et courant de pensées majeur au sein du Secteur sullustéen.
  • Cet état de fait lui confère la protection du Conseil Sectoriel ainsi qu’un financement mensuel garantissant le bon fonctionnement de ses entités physiques

Statut des Réfugiés :


Le Secteur sullustéen reconnait le statut de réfugié pour les critères suivants : Réfugiés politiques, réfugiés de guerres, réfugiés climatique.
  • Les réfugiés reçoivent une protection contre leurs agresseurs sur le territoire sullustéen. Ils reçoivent de même une aide alimentaire et de santé n’excédant pas le minimum vital.
  • Les réfugiés sont tenus de participer, sitôt leur santé rétablie et établie par un médecin, à la vie des camps de réfugiés.
  • Les réfugiés ne disposent pas du droit de libre déplacement en dehors des camps d’accueils.
  • Les réfugiés peuvent se voir reconduits aux frontières dès lors que la situation les amenant au départ est normalisée.

Immigration :

L’immigration au sein de l’Espace Sullustéen est ouverte mais réglementée.
  • Tout immigré est soumis à une consultation médicale ainsi qu’à un entretien de motivation.
    L’entretiens doit déboucher sur un emploi proposé par le Secteur et pour lequel l’immigré volontaire se verra tenue de fournir une année complète de travail. Le Salaire Minimum Sectoriel lui sera versé. La nationalité sectorielle, ainsi que les devoirs et droits afférents, lui est alors concédés, à lui et sa famille proche (enfants, conjoint) au terme de l’année écoulée.
  • Tout immigré justifiant d’une promesse d’embauche au sein d’une des entreprises du secteur peux ce voir conférer la nationalité sectorielle au bout d’un mois et n’est pas redevable de l’entretiens de motivation et des obligations relatives.

Révision et modification Constitutionnelle :


Tout changement de la présente Constitution est possible, mais demande un vote à l’unanimité du Conclave et d'un vote à la majorité de l’Assemblée Souveraine Sectorielle.

Modifié en dernier par Volthaïr Sovv le dim. 6 juil. 2014 09:50, modifié 1 fois.
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Loi sur la régulation et le contrôle des armes au sein du Secteur sullustéen:

  • Article 1: L'interdiction de possessions d'armes à feux autres que légères aux extra-sectoriels présents au sein du Secteur.
  • Article 2:Les extra-sectoriels devront signaler l'ensemble de leur armes à feux et les laisser dans leur vaisseaux ou à la garde des agents des douanes dans le cas des armes supérieurs aux armes légères (arme de poing).
  • Article 3:La possession d'armes typiquement de guerre est soumise à réglementation. Tous détenteurs doit ce signaler et recevoir une attestation de port d'armement militaire. Un test de moralité et un bilan de santé avec prélèvement ADN sont entre autre nécessaire à l'obtention de l'attestation.
    Cette attestation est accessible aux seuls citoyens de l'Espace Sullustéen.
  • Article 4: L'achat d'armes de guerre par un extra-sectoriel doit ce faire en zone douanières ou au sein des Docks SoroSuub
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