- lun. 15 juin 2015 14:23
#18147
Supprimé.
Modifié en dernier par Ysanne Isard le mer. 19 oct. 2016 18:46, modifié 1 fois.
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Accord de principe
Le Bha'Lir Noir et l'Empire en la présence de son représentant des Renseignements Impériaux ............................. s'engagent dans une coopération marchande, sans limite de durée. Du moins, jusqu'à ce qu'une des parties remette en cause l'accord présent.
Objet : Celui-ci a pour but de racheter les saisies des douanes Impériales, R.I, BSI et services affiliés, au coefficient de 1.5 (prix net). Au Bha'Lir Noir, de revendre les stocks rachetés sur ses réseaux, marché noir, contrebande etc...au tarif qu'il lui semblera le plus juste. Celui-ci reste maître de la décision des achats auprès du BSI et services affiliés en fonction de l'offre et de la demande de sa clientèle.
L'Empire s'engage à fournir un sauf-conduit pour les navires et équipages impliqués, ce qui veut dire aussi, une parfaite immunité vis à vis des contrôles dans son espace et ce, peu importe de qui la demande émane.
Par réciprocité, le Bha'Lir s'engage à laisser libre accès aux fonctionnaires et agents dépendant des services secrets Impériaux (R.I), sans restriction(s), de manière à ce que ceux-ci puissent vérifier, à leur gré, que le Bha'lir ne tente rien contre la sécurité et les intérêts Impériaux, sauf en cas d'opération d'espionnage à plusieurs niveaux (intoxication de forces adverses).
Dans ce cas, cela précisé et vu par les dirigeants des deux factions au niveau supérieur.
Dès la signature de ce document, le Bha'Lir Noir aura accès à tout l'espace impérial pour y mener toutes les opérations commerciales dépendant de cet accord et pour y mener aussi les opérations visant à renforcer sans influence sans compromettre la sécurité et les intérêts du gouvernement-hôte.Fait sur Socorro, le 15 juin 2015
Signature des deux parties précédées de la mention "Lu et approuvé"
Représentant du Bha'Lir Noir : "Lu et Approuvé", Basil Kerto (agent de zone locale sur Socorro)
Représentant de l'Empire, services des Renseignements Impériaux (R.I):
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