- mer. 11 sept. 2013 21:23
#567
Constitution Neimoidienne
Citoyenneté Neimoidienne :
-Est reconnue Neimoidien tout individu affichant de façon clair les génotypes de Neimoidia. Ce statut lui confère la protection juridique et sociale reconnue par la Constitution dans l'Espace Neimoidien.
-La citoyenneté Neimoidienne confère la protection juridique et sociale reconnue par la Constitution Neimoidienne en tout temps et en tous lieux ainsi que le droit de vote censitaire. Tout non Neimoidien peut l’acquérir sous conditions. Cette Citoyenneté s’acquiert à la majorité pénale, 25 ans révolus.
Ascension, déchéance de la citoyenneté et droits et devoirs du Citoyen :
-Sont reconnus Citoyens de l'Espace Neimoidien tous Neimoidien nés sur un monde Neimoidien sans distinctions de sexe ni d’âge
-Tous Neimoidien né à l’étranger de parents Neimoidiens est de droits Citoyens de L'espace Neimoidien à sa majorité.
-Tout individu non Neimoidien peux devenir Citoyens de L'espace Neimoidienen respectant certains critères.
-Tout individu, quel qu’il soit, peux être déchu de sa citoyenneté sur décision d' un des Tribunaux de Justice
-Un Neimoidien acquiert Citoyenneté et droit de vote à l’âge de 25 ans s’il n’a commis aucun crime de sang.
-Tout Citoyen Neimoidien est redevable d’une année de service militaire. Une solde équivalente au salaire minimum est versée en indemnité au cours de l’année ainsi due. Tout Citoyen est obligé de faire son service militaire sauf contre indications médicales.
L’Equilibre des pouvoirs au sein de l'Espace Neimoidien
Le Roi Marchand :
-Est élu par les membres du Cercle Intérieur lors d'une demande de changement accepté par vote majoritaire du Cercle Intérieur.
-Est le Chef Suprême des Armées Neimoidiennes.
-Est garant de la Paix dans l'Espace Neimoidien
-Peux envoyer jusqu’à 75% des Armées Neimoidiennes dans n’importe quel point de la Galaxie pour une durée maximale de sept mois suite à un vote au Cercle Intérieur décidant de la durée et/ou de la quantitié de troupes déployées.
-Dispose du Pouvoir Exécutif. Fait appliquer l’ensemble des Lois votées par le Cercle Intérieur.
-Nomme les Ministres.
-Nomme les représentants diplomatiques et consulaires à l’étranger.
-Dirige le Cercle Intérieur
- Dirige Cato Neimoidia, capitale de l'Espace Neimoidien
Le Cercle Intérieur :
-Est composé de 8 Ministres (Sécurité, Logement, Travail, Justice, Santé, Commerce, Economie et Education).
-Est composé des 9 Administrateurs des Mondes Neimoidiens ( Deko Neimoidia, Koru Neimoidia, Neimoidia et les six colonies Neimoidiennes ).
- Se réunit une fois par mois tous les mois pour discuter de la politique à suivre dans l'Espace Neimoidien et vis à vis du reste de la Galaxie.
Les Ministres :
- Sont nommés par le Roi Marchand
- Peuvent être révoqués en cas de faute ou de manquement grave aux Lois établis.
Les Administrateurs :
- Sont élus tous les quatre ans par les citoyens Neimoidiens jouissant de leur droit de vote.
- Siègent au Conseil Intérieur.
- Doivent rendre compte dans tout ce qui se passe sur leurs mondes.
- Peuvent être révoqués en cas de faute ou de manquement grave aux Lois établis.
Fiche PNJ
Tu dois devenir l'homme que tu es. Fais ce que toi seul peux faire. Deviens sans cesse celui que tu es, sois le maître et le sculpteur de toi-même. Friedrich Nietzsche
-La citoyenneté Neimoidienne confère la protection juridique et sociale reconnue par la Constitution Neimoidienne en tout temps et en tous lieux ainsi que le droit de vote censitaire. Tout non Neimoidien peut l’acquérir sous conditions. Cette Citoyenneté s’acquiert à la majorité pénale, 25 ans révolus.
-Tous Neimoidien né à l’étranger de parents Neimoidiens est de droits Citoyens de L'espace Neimoidien à sa majorité.
-Tout individu non Neimoidien peux devenir Citoyens de L'espace Neimoidienen respectant certains critères.
-Tout individu, quel qu’il soit, peux être déchu de sa citoyenneté sur décision d' un des Tribunaux de Justice
-Un Neimoidien acquiert Citoyenneté et droit de vote à l’âge de 25 ans s’il n’a commis aucun crime de sang.
-Tout Citoyen Neimoidien est redevable d’une année de service militaire. Une solde équivalente au salaire minimum est versée en indemnité au cours de l’année ainsi due. Tout Citoyen est obligé de faire son service militaire sauf contre indications médicales.
-Est le Chef Suprême des Armées Neimoidiennes.
-Est garant de la Paix dans l'Espace Neimoidien
-Peux envoyer jusqu’à 75% des Armées Neimoidiennes dans n’importe quel point de la Galaxie pour une durée maximale de sept mois suite à un vote au Cercle Intérieur décidant de la durée et/ou de la quantitié de troupes déployées.
-Dispose du Pouvoir Exécutif. Fait appliquer l’ensemble des Lois votées par le Cercle Intérieur.
-Nomme les Ministres.
-Nomme les représentants diplomatiques et consulaires à l’étranger.
-Dirige le Cercle Intérieur
- Dirige Cato Neimoidia, capitale de l'Espace Neimoidien
-Est composé des 9 Administrateurs des Mondes Neimoidiens ( Deko Neimoidia, Koru Neimoidia, Neimoidia et les six colonies Neimoidiennes ).
- Se réunit une fois par mois tous les mois pour discuter de la politique à suivre dans l'Espace Neimoidien et vis à vis du reste de la Galaxie.
- Peuvent être révoqués en cas de faute ou de manquement grave aux Lois établis.
- Siègent au Conseil Intérieur.
- Doivent rendre compte dans tout ce qui se passe sur leurs mondes.
- Peuvent être révoqués en cas de faute ou de manquement grave aux Lois établis.